FRANCE MAISONS PROMOTION
Présentation de la marque FRANCE MAISONS PROMOTION
Déposée le 23 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE MAISONS PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE MAISONS PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484038.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MAISONS PROMOTION est expirée depuis le 23 mars 1997.
FRANCE MAISONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05